COMPOSITION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

    Maire: Alphonse PUIG

 
    Premier Adjoint: Progrès FORNOS
    Deuxième Adjoint: Michel CASES
 
    Conseillères: Louise ANDRE, Lydie LEROUX, Andrée MAS
 
    Conseillers: Lucien CIVIL, Jacques COMBECAVE, Jérôme de MAURY, Jacques MOSSé 
 
 
 
    PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
 
    Le Conseil Municipal se réunira en séance publique à la Mairie, le :

                Jeudi 12 juillet 2007 à 18 heures 45

       L'ordre du jour est le suivant :
       1) Mise en place de prestations sociales pour le personnel
       2) Subvention à l'ASDAMA
       3) Convention avec la Société Protectrice des Animaux
       4) Création d'une zone 30
       5) Dégradations au village
       6) Questions diverses

 
   
 
 
    COMPTE-RENDU DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
 
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINTE-COLOMBE DE LA COMMANDERIE
DU JEUDI 1ER SEPTEMBRE 2005
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE
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L'an deux mille cinq et le premier septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de SAINTE COLOMBE DE LA COMMANDERIE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Puig, Maire.
Nombre de conseillers municipaux : onze
Date de convocation du Conseil Municipal : 25 août 2005
PRESENTS : MM. Puig, Fornos, Cases, Civil, Combecave, De Maury, Mossé et Mmes Altafulla, André, Leroux, et Mas.
Monsieur Combecave a été élu secrétaire de séance.

1) Aménagement de la traversée du hameau Camí de Terrats:
Monsieur le Maire présente à l'Assemblée le projet d'aménagement de la traversée du hameau Camí de Terrats. Il indique que ce projet sera réalisé par la Communauté de Communes des Aspres compétente en matière d'aménagement d'entrée de ville.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, approuve.
 
2) Carrière communale - avenant n°2 au bail de carrière:
Monsieur le Maire donne lecture à l'Assemblée de l'avenant n°2 au bail de carrière du 11 mars 1986.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, approuve l'avenant tel que présenté et autorise Monsieur le Maire à signer l'avenant à intervenir.
 
3) Modification du POS :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la modification du POS entreprise en 2001. Il indique le profil de la procédure à suivre pour l'achèvement de cette procédure
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, prend acte.
 
4) Forêt communale :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le marché de travaux préparatoires de reconstitution de la forêt après incendie. Il indique que la première phase des travaux a été réalisée et que le débardage des bois aura lieu au mois d'octobre.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, prend acte.

5) Campagne de plantations arbustives:
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal d'un courrier du Président du Conseil Général relatif à la fourniture par la Pépinière Départementale de plants d'arbres et d'arbustes. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de limiter la demande au remplacement des arbres et arbustes morts dans un souci d'économie de la ressource eau.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, approuve.
 
6) Approbation de la convention formation continue des ACMO:
Monsieur le Maire donne lecture à l'Assemblée du courrier de Monsieur le Président du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale relatif à
la formation continue des ACMO et du projet de convention.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, approuve  et autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.
 
7) Sortie de l'actif des biens acquis en 1999:
Monsieur le Maire indique à l'Assemblée qu'il y a lieu de sortie de l'actif communal les biens acquis en 1999: des logiciels (2183-17) pour un montant de 599,36 €, du matériel informatique (2183-18) 101,12 €, des armoires à rideaux (2183-19) 822,63 €, du matériel informatique (2183-20) 1434,06 € et du matériel divers (2188-3) 639,67 €.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, approuve.
 
8) Questions diverses:
Monsieur le Maire rappelle les dates des courses pédestres et de VTT qui auront lieu au cours du mois de septembre et demande à Monsieur Fornos, Président de l'ACCA d'en tenir informés les chasseurs.
Il informe que le SIOM de Ponteilla a procédé à l'acquisition d'un débroussailleur et que la Commune s'est engagée auprès du Syndicat pour utiliser cet engin 40 heures au cours de l'année.